Constitution du Sénat Galactique

Sujet: Constitution du Sénat Galactique Mar 17 Jan 2017 - 12:41

I°) Le régime politique

Le Sénat Galactique est une république fédérale parlementaire à démocratie représentative, indivisible et laïque.

II°) La division du pouvoir

- Le Conseil Galactique est le conseil des ministres, il représente le pouvoir exécutif et le premier stade du pouvoir législatif. C'est un conseil dont les membres prennent les décisions ne pouvant être laissées au Sénat Galactique pour des raisons de sécurité.
- Le Sénat Galactique est le parlement, il représente le deuxième stade du pouvoir législatif. Il est composé de tous les membres. Il vote les réformes, les guerres, les pactes ou autres.
- Le Tribunal Galactique est le pouvoir judiciaire, géré directement par le Ministre de la Justice et de la Constitution.
- Le Président du Conseil donne les grandes lignes politiques à suivre, gère la politique interne de l'Empire, et supervise la prise de décision du Conseil Galactique, et est élu par l'ensemble des membres.
- Le Président du Sénat gère les discussions et les votes du Sénat Galactique, et est élu par l'ensemble des membres.
- Le Ministre des Affaires Étrangères et des Renseignements gère la diplomatie du Sénat Galactique. Il devra soumettre les propositions au Sénat pour les approuver. Il est chargé de donner la décision du Sénat concernant une demande de pacte au représentant de l'alliance concerné.
- Le Ministre des Armées Sénatoriales gère la coordination et la stratégie des attaques et défenses du Sénat Galactique, en paix comme en guerre.
- Le Ministre du Commerce et des Finances supervise les transactions entre joueurs et les finances du Sénat Galactique.
- Le Ministre de la Justice et de la Constitution fait respecter les lois et il punit les criminels et les traîtres en accord avec les décisions prises par le Conseil et le Sénat. Il représente le pouvoir judiciaire.
- Le Ministre des Affaire interne et de la Communication qui gère la communication interne par le biais du forum commun. Il en sera co-administrateur de ce dernier pour aider l'Administrateur.
- L'Administrateur du Forum Commun gère le forum de la coalition à vie. Ce poste n'a pas d'impact sur la vie politique, quel que soit la personne possédant ce poste.

III°) Le Conseil Galactique

- Le Conseil Galactique représente le pouvoir exécutif. Ses membres proposent la plupart des décisions.
- Le Conseil Galactique est présidé par le Président du Conseil, élu par tous les membres, pour gérer les discussions et les votes du Conseil et son exécution de façon légale.
- Le Conseil Galactique est composé de l'ensemble des Ministres cités au chapitre II, chacun ayant un objectif précis.
- Le Conseil Galactique sera composé, en plus des ministres, du Président du Conseil et du Président du Sénat.

IV°) Le Sénat Galactique

- Le Sénat Galactique est le parlement de l’alliance et représente le pouvoir législatif.
- Le Sénat Galactique est présidé par le Président du Sénat, élu par tous les membres, pour gérer les discussions, les votes du Sénat et son exécution de façon légale.
- Il vote les lois, réformes, guerres et traités.

V°) Le Tribunal Galactique

- Le Tribunal Galactique représente le pouvoir judiciaire.
- Le Tribunal Galactique est géré par le Ministre de la Justice et de la Constitution.
- Le Ministre de la Justice et de la Constitution punit les criminels et les traîtres.

VI°) Les élections et mandats

- Chaque mandat dure six mois, jour pour jour.
- Les élections du Président du Conseil se font entre le premier et le septième jour du mois.
- La campagne pour le Président du Conseil commence trois semaines avant les prochaines élections (du 10 au 30 ou 31).
- Les élections du Président du Sénat se font mi-mois. Une campagne pour ces élections n’est pas obligatoire.
- Les mandats ministériels se basent sur la durée du Président du Conseil.
- Le Président du Conseil peut renouveler une fois son mandat lors des élections suivantes.
- Le Président du Conseil ne doit pas dépasser deux mandats consécutifs pour ne pas monopoliser le pouvoir exécutif.
- Si un ancien Président du Conseil ne l'a pas été depuis au moins un mandat, il pourra être réélu à ce poste, même si il a déjà fait deux mandats consécutifs par le passé.

VII°) La diplomatie

- La diplomatie est gérée par le Ministre des Affaires Étrangères, supervisée par le Conseil Galactique et approuvée par le Sénat Galactique.

VIII°) L'armée Sénatoriale

- Les flottes des différents membres seront commandées directement par le Ministre des Armées Sénatoriales. Ce dernier supervisera la coordination et la stratégie.
- En cas de guerre, tous les membres de l'Empire doivent obligatoirement aider économiquement et/ou militairement dans la mesure de leurs moyens.

IX°) Le commerce

- Le commerce est géré par le Ministre du Commerce et des Finances, en cas de problème c’est à lui qu’il faut s’adresser.
- Les taux ci-dessous ne sont pas obligatoires, mais conseillés. Chacun est libre de choisir son taux.
- Le taux de commerce conseillé avec un joueur non-allié sera de 2/1.5/1.
- Le taux de commerce conseillé avec un joueur allié sera de 1.8/1,4/1.

X°) Les libertés

- La liberté d'expression est assurée pour l'ensemble de la population, dans la limite du chapitre XI.
- La liberté d'opinion est assurée pour l'ensemble de la population, dans la limite du chapitre XI.
- La liberté du culte est assurée pour l'ensemble de la population.
- Le droit de vote est assuré pour l'ensemble de la population, selon le lieu et leur fonction (le Conseil Galactique pour les Ministres, le Sénat pour tous les membres du Sénat Galactique).

XI°) Charte

- Toutes insultes, propos racistes, sexistes, homophobes, xénophobes et autres sont strictement interdit, sous peine d'avertissement, voire d'exclusion.
- Les chantages, menaces, et arnaques sont interdits, sous peine d'exclusion.
- Même en cas de guerre, le respect et le fair-play sont obligatoires.
- Les idéologies considérées comme décadentes sont : le nazisme, le fascisme, le racisme, le sexisme, le stalinisme, le maoïsme, le négationnisme, l’intégrisme religieux, l'ultranationalisme, l'antidémocratisme et l'opportunisme.
- Tout membre favorisant ces idéologies recevra un avertissement.
- En cas de récidive exagérée, une déclaration à un modérateur sera faite et/ou plusieurs attaques seront organisées, jusqu'à destruction complète du fautif.
- Un joueur trahissant ou menaçant le Sénat Galactique sera expulsé définitivement.
- Les membres ne peuvent faire l'objet d'accusations sans preuves. Et toutes accusations de ce type est un motif de renvoi pour l'accusateur.
- Tout exclusion peut être suivit d'une série d'attaques.
- Toute absence non justifiée de plus de 8 jours sera punis d'expulsion.
- Toute absence non justifiée et en mode vacance de plus de 15 jours sera punis d'expulsion.
- Les absences sans mode vacance et prévenues à l'avance ne peuvent pas dépasser 10 jours.
- Les absences avec mode vacance et prévenues à l'avance ne peuvent pas dépasser 60 jours.
- Toute inactivité au forum ne donne aucun droit de contestation sur une décision prise sur celui-ci.
- La langue officielle du Sénat Galactique est et sera le français standard (ou français académique).
- Les langages SMS, kikoolol et franglais sont strictement interdits.
- Le français régionaliste (québécois, picard, parigot, etc) peut être toléré, mais doit être utilisé le moins possible, pour des raisons de compréhension.

Sujet: Re: Constitution du Sénat Galactique Mar 17 Jan 2017 - 12:57

Écrit (en partie) lu et approuvé !

Sujet: Re: Constitution du Sénat Galactique Mar 17 Jan 2017 - 12:59

Pourquoi tu l'as mise dans la vie historique ?
Comme je lavais compris c'était plutôt une section d'archive cette section. Il me semble que la Constitution aurait plus sa place dans une section actuelle.

Edit: Voila je l'ai déplacé ! :p #WoodWars
Edit: Merci, t'es un champion ! Smile

Lu et approuvé.

Sujet: Re: Constitution du Sénat Galactique Mar 17 Jan 2017 - 13:55

Lu et approuvé

Sujet: Re: Constitution du Sénat Galactique Mer 18 Jan 2017 - 15:10

Lu et approuvé.

Sujet: Re: Constitution du Sénat Galactique Jeu 26 Jan 2017 - 11:34

Lu et approuvé

» Sénat Galactique